Éditeur du site
Site développé par Marie Le Rouzic.
Webdesign créé par Najat Jardini Rhidane.
Photographies par Warren Lecart
Responsables éditoriaux
Responsable de publication : Fanny Dupont
Hébergeur
1&1 IONOS SARL – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Droits d’auteur du domaine
Le site ainsi que tout logiciel, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvres dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.
Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Propriété intellectuelle et contrefaçons des photographies
Swann Bijoux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les photos, logos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des photos et/ou éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Swann Bijoux.
Toute exploitation non autorisée du site ou des photographies qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
Swann Bijoux décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui-ci, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Politique de confidentialité
Notre politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont nous utilisons les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous visitez le site https://swann-bijoux.fr. Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’évoluer, auquel cas la date de sa mise à jour sera clairement indiquée. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne, nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette politique de confidentialité.
1. Identité du responsable de traitement
Le responsable du traitement est Mme Fanny Dupont – Adresse : 3 impasse de la meilleraye 44100 Nantes
Email : swann.bijoux@gmail.com
N° Siret : 885 059 048 00011
2. Finalités du traitement
Swann Bijoux est susceptible de traiter vos informations personnelles :
- aux fins de vous fournir les produits et les services pour lesquels vous nous sollicités de la meilleure qualité possible.
- aux fins de recueillir, grâce aux cookies notamment, des informations nous permettant d’améliorer notre site internet et nos services.
3. Destinataires
Swann Bijoux Créateurs est seule destinataire de vos données personnelles. Celles-ci ne sont pas transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Swann Bijoux Créateurs fait appel.
4. Durée de conservation
Vos Informations Personnelles ne sont conservées que le temps nécessaire à leur finalité (voir 2.Finalités du traitement). Cette durée ne saurait excéder 24 mois.
5. Droits Informatique et Libertés
Concernant vos Informations Personnelles, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès et de communication des données
- droit de modification de vos données
- droit d’opposition à la collecte et traitement de vos données
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant par mail à : swann.bijoux@gmail.com
En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui nous incombe, il pourra vous être demandé d’apporter la preuve de votre identité.
6. Délais de réponse
Nous nous engageons à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition de vos données dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
Swann Bijoux Créateurs vous informe qu’elle a recours à ses prestataires pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué.
Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne. Nous nous sommes préalablement assurés du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données de ces prestataires.
8. Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que notre site ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente.
En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.